Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maisons Côté Soleil GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS
SA FOUSSE CONSTRUCTIONS

Numéro de dépôt :
3988689
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2023
Maisons Côté Soleil GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS de SA FOUSSE CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque Maisons Côté Soleil GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS

Déposée le 20 mars 2013 par la société SA FOUSSE CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Maisons Côté Soleil GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SA FOUSSE CONSTRUCTIONS domicilié(e) Route Nationale 152 - 45130 - BAULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 905 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Garance MATHIAS, Avocat domicilié(e) 9 rue Notre Dame de Lorette - 75009 - PARIS - France.

La marque Maisons Côté Soleil GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988689.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons Côté Soleil GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS est expirée depuis le 20 mars 2023.

SA FOUSSE CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : MAISON BAS CARBONE CO2 MBC , MAISON BASSE CONSOMMATION , GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , demeuresTERRES ET TRADITION Groupe Fousse Constructions , MAISONS VESTALE , MAISON BAS CARBONE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , Les Résidences BENOIST Groupe Fousse Constructions , MAISON BASSE CONSOMMATION MBC , KERBÊA , ECO BATI RENOV POUR DES MAISONS PLUS SAINES


SA FOUSSE CONSTRUCTIONS - Route Nationale 152 - 45130 - BAULE - France - SIREN 337905947


Garance MATHIAS, Avocat - 9 rue Notre Dame de Lorette - 75009 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Errata de la publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, constructions non métalliques échafaudages non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), béton, ciment, objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, vitraux, bois de construction, bois façonnés.

Publicité ; service d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; administration commerciale ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; mise à jour de document publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; promotion des ventes (pour des tiers) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; sondages d'opinion ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de marché ; décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstration de produits ; vente aux enchères.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; opérations de promotion immobilière (financement) de tous immeubles, y compris immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences de services ; gestion de tous immeubles, y compris immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences de services ; location de tous immeubles, y compris immeubles d'habitation, immeubles de bureaux :, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences de services ; gérance de biens immobiliers, y compris immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences de services ; expertise immobilière y compris dans le domaine des immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidence de services ; tous financements immobiliers ; recouvrement de créances ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, maçonnerie, travaux de plâtrerie et de plomberie, travaux de couverture de toits, services d'étanchéité (construction), démolition de constructions, location de machines de chantier, construction et réparation de maisons individuelles, de tous immeubles, y compris immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences de services, maisons individuelles ; information en matière de construction et d'aménagement de tous immeubles, y compris immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences de services ; opérations d'implantation (construction) de tous immeubles, y compris immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences de services ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation).

Conseils en construction ; architecture ; travaux d'ingénieur ; établissements de plans pour la construction de tous immeubles, y compris immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences de services ; consultation sur la protection de l'environnement, y compris sur l'environnement des immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences de services ; planification en matière d'urbanisme et d'urbanisme commercial ; décoration intérieure de tous immeubles, y compris d'immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences de services ; expertises géologiques ; élaboration et conception de logiciels, y compris de logiciels destinés à la gestion d'immeubles d'habitation, immeubles de bureaux, locaux d'activité, parcs de stationnement, résidences de services ; maintenance de logiciels ; études de projets techniques.